Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Philippe Moachon (alias Samarcande), ci-après dénommé "le Vendeur", et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site www.samarcande.info, ci-après dénommé "le Client".
Champ d'application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de prestations et produits liés à la photographie (tirages, licences d’utilisation, prestations de reportages, etc.) effectuées sur le site www.samarcande.info
Produits et services
Les caractéristiques essentielles des produits et services sont présentées sur le site. Le Client est tenu de les lire avant toute commande. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et n’engagent pas le Vendeur.
Prix, Commande et Paiement
Les prix affichés sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits et services seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes indiquées sur le site. Toute commande validée constitue une acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le paiement s’effectue au moment de la commande par les moyens indiqués sur le site (carte bancaire, virement, etc.). La commande sera traitée après confirmation de la réception du paiement.
Livraison et exécution des prestations
- Produits Physiques : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, le Client sera informé rapidement.
- Prestations de services : Les dates d’exécution des prestations seront convenues entre le Vendeur et le Client.
Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés (tirages sur mesure) ou prestations déjà réalisées.
Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus fournis sur le site, ni des dommages résultant de l’utilisation des produits ou services.
Propriété intellectuelle
Les œuvres vendues ou présentées sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est strictement interdite
Données personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du Vendeur.
Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur :
- Email : contact@samarcande.info
- Adresse : Samarcande, Philippe MOACHON, 3, Rue du Réal 83670 Barjols.